Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE DE BASTIDE
S.A. ARBEAU PERE ET FILS

Numéro de dépôt :
1676286
Date de dépôt :
25/06/1991
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
25/06/2001

Présentation de la marque PRINCE DE BASTIDE

Déposée le 25 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) ARBEAU PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « PRINCE DE BASTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARBEAU PERE ET FILS domicilié(e) Rue Demages, 82370 LABASTIDE ST PIERRE - France.

La marque PRINCE DE BASTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE DE BASTIDE est expirée depuis le 25 juin 2001.

ARBEAU PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LES DIVINS , DIAMANT ROSE , EMOTIONS , LES CHAIS BASTIDIENS , VENDEMIAIRE , A , DIAMANT JAUNE , KHAVIAR , VINLOR , CHATEAU BARRES


S.A. ARBEAU PERE ET FILS - Rue Demages, 82370 LABASTIDE ST PIERRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Vins